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Espace archives : Réunions du Comité

Assemblée plénière du 16 mai 2013

Ordre du jour :

  • Approbation du PV de l’assemblée plénière du 06 décembre 2012 ;
  • Désignation des représentants du Comité de Bassin au Conseil d’Administration de l’Office de l’Eau ;
  • Deuxième programme pluriannuel d’intervention (PPI) de l’office de l’eau ;
  • Révision du SDAGE ( Plan de gestion 2016-2021) :
    • consultation du public ;
    • calendrier prévisionnel de réalisation et état d’avancement des études de révision du SDAGE
  • Suivi du programme de mesures ( Plan de gestion 2010-2015) ;
  • Bilan et suite à donner au forum mondial de l’eau de mars 2012 ;
  • Questions diverses et conclusions.

Documents à consulter

Assemblée plénière du 07 novembre 2013

Ordre du jour :

  • Désignation des représentants du comité de bassin au conseil d’administration de l’office de l’eau suite à la modification de la composition du comité de bassin ;
  • Approbation du procès verbal de l’assemblée plénière du 16 mai 2013 ;
  • Questions importantes du bassin, calendrier et programme de travail de révision du SDAGE :
    • Présentation et analyse des résultats de la consultation publique
    • Adoption de la synthèse des questions importantes du bassin, du calendrier général et du programme de travail de révision du SDAGE.
  • Etat d’avancement des études relatives à la révision de l’état des lieux :
    • Etat des masses d’eau souterraines, évaluation des pressions et du risque de non atteinte des objectifs environnementaux des masses d’eau souterraines ;
    • Etat des masses d’eau de surface ( cours d’eau et eaux littorales), évaluation des pressions et du risque de non atteinte des objectifs environnementaux des masses d’eau de surface : planning de réalisation des études.

Documents à consulter