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Espace archives : Réunions du Comité

Assemblée plénière du 08 mars 2012

Ordre du jour :

  • Approbation du PV du 30/09/2011 modifiant le règlement intérieur du comité de bassin ;
  • Présentation de la Délégation du Comité de Bassin au Forum Mondial de l’Eau.
  • Présentation des Conclusions des CNE de juin et novembre 2011 ; *
  • Plan d’action du Schéma National des données sur l’eau dans les DOM ; Suites données à la Motion relative à l’intégration de l’exécutif de l’OE au Comité de bassin, (DEAL ) ;
  • Décret relatif à la réduction des pertes dans les réseaux ;
  • Suites données à la présentation du Schéma Départemental Mixte Eau et Assainissement au Comité de Bassin ;
  • Programme Pluriannuel d’Intervention de l’OE971 : Bilan consommation 2011

Documents à consulter

Assemblée plénière du 25 septembre 2012

Ordre du jour :

  • Approbation du PV de l’assemblée plénière du 03 mars 2012 ;
  • Consultation du public sur les questions importantes et le programme de travail relatif au futur schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 :
    • présentation et état d’avancement de la procédure ;
    • organisation proposée pour la mise en oeuvre de la consultation du public
    • délibération du comité de bassin sur le calendrier et le programme de travail ;
    • délibération du comité de bassin sur la synthèse provisoire des questions importantes qui se posent sur le bassin en matière de gestion de l’eau.
  • Le projet de plan assainissement Guadeloupe 2012-2018 ;
  • Questions diverses.

Documents à consulter