Ordre du jour

• Accueil des nouveaux membres du comité de bassin suite aux dernières élections départementales ;
• Election du président du comité de bassin ;
• Représentants du comité de bassin au conseil d’administration de l’Office de l’eau ;
• Approbation du procès verbal de l’assemblée plénière du 14 novembre 2014 ;
• Premier bilan de la consultation du public et des institutionnels sur les projets de SDAGE et de PGRI 2016-2021.

Ordre du jour :

• Approbation des procés verbaux des assemblées plénières du 07 novembre 2013 et du 09 juillet 2014 ;
• Présentation de l’état des lieux révisé des masses d’eau – adoption par le comité de bassin avant approbation par le préfet coordonnateur de bassin ;
• Présentation du projet de Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de la Guadeloupe pour la période 2016-2021 – Adoption par le comité de bassin avant l’avis de l’autorité environnementale et les consultations du public et des institutionnels ;
• Présentation du rapport environnemental sur le projet de SDAGE : adoption par le comité de bassin, avant l’avis de l’autorité environnementale et les consultations du public et des institutionnels ;
• Présentation du projet de programme de mesures associé au SDAGE 2016-2021 ( PDM 2016-2021) - avis du comité de bassin, avant l’avis de l’autorité environnementale et les consultations du public et des institutionnels ;
• Election par le comité de bassin , parmi les membres du collège des collectivités territoriales, d’un représentant au comité national de l’eau ;
• Présentation du projet de classement des cours d’eau au titre de la continuité écologique (article L214-17 du code de l’environnement) : avis du comité de bassin avant transmission au Préfet coordonnateur de bassin pour approbation ;
• Présentation du projet de plan de gestion des risques d’inondation de la Guadeloupe (PGRI) ;
• Présentation de l’organisation de la consultation du public sur les projets de SDAGE, de PDM et de PGRI ;
• Etat d’avancement du plan de sécurisation de l’alimentation en eau potable ;
• Compte rendu de la participation du président du comité de bassin à la réunion du comité national de l’eau le 23 septembre 2014.

Le mercredi 09 juillet 2014 s’est tenue à la Préfecture de Basse-Terre, la réunion d’installation du comité de bassin et de désignation des membres du conseil d’administration de l’office de l’eau suite au renouvellement des membres du comité de bassin par arrêté préfectoral du 30 juin 2014.

Ordre du jour :

• Désignation des représentants du comité de bassin au conseil d’administration de l’office de l’eau suite à la modification de la composition du comité de bassin ;
• Approbation du procès verbal de l’assemblée plénière du 16 mai 2013 ;
• Questions importantes du bassin, calendrier et programme de travail de révision du SDAGE :
  • Présentation et analyse des résultats de la consultation publique
  • Adoption de la synthèse des questions importantes du bassin, du calendrier général et du programme de travail de révision du SDAGE.
• Etat d’avancement des études relatives à la révision de l’état des lieux :
  • Etat des masses d’eau souterraines, évaluation des pressions et du risque de non atteinte des objectifs environnementaux des masses d’eau souterraines ;
  • Etat des masses d’eau de surface ( cours d’eau et eaux littorales), évaluation des pressions et du risque de non atteinte des objectifs environnementaux des masses d’eau de surface : planning de réalisation des études.

Ordre du jour :

• Approbation du PV de l’assemblée plénière du 06 décembre 2012 ;
• Désignation des représentants du Comité de Bassin au Conseil d’Administration de l’Office de l’Eau ;
• Deuxième programme pluriannuel d’intervention (PPI) de l’office de l’eau ;
• Révision du SDAGE ( Plan de gestion 2016-2021) :
  • consultation du public ;
  • calendrier prévisionnel de réalisation et état d’avancement des études de révision du SDAGE
• Suivi du programme de mesures ( Plan de gestion 2010-2015) ;
• Bilan et suite à donner au forum mondial de l’eau de mars 2012 ;
• Questions diverses et conclusions.

Ordre du jour :

• Approbation du PV de l’assemblée plénière du 03 mars 2012 ;
• Consultation du public sur les questions importantes et le programme de travail relatif au futur schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 :
  • présentation et état d’avancement de la procédure ;
  • organisation proposée pour la mise en oeuvre de la consultation du public
  • délibération du comité de bassin sur le calendrier et le programme de travail ;
  • délibération du comité de bassin sur la synthèse provisoire des questions importantes qui se posent sur le bassin en matière de gestion de l’eau.
• Le projet de plan assainissement Guadeloupe 2012-2018 ;
• Questions diverses.

Ordre du jour :

• Approbation du PV du 30/09/2011 modifiant le règlement intérieur du comité de bassin ;
• Présentation de la Délégation du Comité de Bassin au Forum Mondial de l’Eau.
• Présentation des Conclusions des CNE de juin et novembre 2011 ; *
• Plan d’action du Schéma National des données sur l’eau dans les DOM ; Suites données à la Motion relative à l’intégration de l’exécutif de l’OE au Comité de bassin, (DEAL ) ;
• Décret relatif à la réduction des pertes dans les réseaux ;
• Suites données à la présentation du Schéma Départemental Mixte Eau et Assainissement au Comité de Bassin ;
• Programme Pluriannuel d’Intervention de l’OE971 : Bilan consommation 2011